Mentions Légales

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation déterminent les règles d’accès au site  http://www.darkandnoam.fr/ (le « Site ») et s’appliquent à toutes les personnes utilisant le Site (ci-après « Utilisateur »).

ÉDITEUR

DARKENOAM

Siège social : 3 avenue du Président Wilson, 75116 Paris

Le directeur de la publication est Monsieur Anthony MEMOUNE, président Dark&Noam.

HÉBERGEUR

WEB HOST

CetSi

French limited company with a € 200 000 capital – RCS Nanterre 337 958 698

93-105 Rue Veuve Lacroix, 92000 Nanterre

Publication, production and updates of the website : Studio CetSI

Hosting : CetSI

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet  http://www.darkandnoam.fr/ et ses composantes (dessins, photos, textes…) sont la propriété pleine et entière de DARKENOAM. La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l’accord de DARKENOAM.

Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de DARKENOAM.

Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de DARKENOAM.

COMPORTEMENTS FRAUDULEUX

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’Utilisateur que le Code Pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75000 euros d’amende, notamment :

• L’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,
• La suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
• Le fait d’entraver ce système.

Des procédures pénales pourront être engagées par l’Editeur contre l’Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les informations recueillies via ces sites font l’objet d’un traitement informatique destiné notamment aux connexions aux espaces personnels des utilisateurs et échanges de données personnelles dans le cadre de candidatures spontanées.

Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez envoyer un courrier électronique à : contact@darkandnoam.fr